CONDITIONS GÉNÉRALES

En vigueur à compter du : 06.08.2026

Version : 1.0

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1. INFORMATIONS GÉNÉRALES

1.1. Le site web therospin.com (« Casino », « Site web », « Société », « Nous », « Notre ») est détenu et exploité par Novatrix SRL, une société enregistrée conformément aux lois du Costa Rica. Numéro d’enregistrement : 3-102-893958. Adresse enregistrée : Province 03 de Cartago, Canton 07 d’Oreamuno, Potrero Cerrado, côté nord de l’école Manuel Avila Camacho, Costa Rica. La Société opère sous la licence n° 0000002 délivrée par la Tobique Gaming Commission.

1.2. En créant un compte et en utilisant notre Site web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions générales.

1.3. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions générales, vous ne devez pas utiliser nos services.

1.4. Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions générales à notre seule discrétion. Bien que nous nous efforcions d’informer les utilisateurs des modifications importantes par e-mail, nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page.

1.5. La langue officielle du Site web est l’anglais. En cas de divergence due à une traduction, la version anglaise prévaudra.

1.6. En acceptant les présentes Conditions générales, les Joueurs acceptent également d’être liés par toutes les politiques, règles et directives publiées sur le Site web, y compris, sans s’y limiter, la Politique de confidentialité, la Politique relative aux bonus et la Politique de jeu responsable.

2. CONDITIONS D’ÉLIGIBILITÉ ET RESTRICTIONS

2.1. L’accès au Casino est uniquement autorisé aux personnes résidant dans des juridictions où les jeux d’argent en ligne sont légaux. Vous êtes seul responsable de déterminer la légalité de l’utilisation de nos services dans votre région.

2.2. Vous devez avoir au moins 18 ans ou avoir atteint l’âge légal minimum pour jouer dans votre juridiction (selon l’âge le plus élevé).

2.3. Nous pouvons demander une preuve d’âge et nous nous réservons le droit de suspendre ou de fermer votre compte si la vérification de l’âge échoue.

2.4. Pays soumis à des restrictions : les utilisateurs des pays ou régions suivants ne sont pas autorisés à utiliser le Casino pour jouer en argent réel :
Afghanistan, Îles Åland, Albanie, Algérie, Samoa américaines, Andorre, Angola, Anguilla, Antarctique, Antigua-et-Barbuda, Arménie, Aruba, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade, Biélorussie, Belgique, Belize, Bénin, Bermudes, Bhoutan, Bolivie, Bonaire, Bosnie-Herzégovine, Botswana, Île Bouvet, Brésil, Territoire britannique de l’océan Indien, Brunéi Darussalam, Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cabo Verde, Cambodge, Cameroun, Îles Caïmans, République centrafricaine, Tchad, Chine, Île Christmas, Îles Cocos (Keeling), Colombie, Comores, Congo, Congo, Îles Cook, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Cuba, Curaçao, Chypre, Tchéquie, Djibouti, Dominique, République dominicaine, Équateur, Égypte, El Salvador, Guinée équatoriale, Érythrée, Estonie, Éthiopie, Îles Falkland (Malouines), Îles Féroé, Fidji, France, Polynésie française, Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Gibraltar, Grèce, Groenland, Grenade, Guadeloupe, Guam, Guatemala, Guernesey, Guinée, Guinée-Bissau, Guyana, Île Heard et Îles McDonald, Saint-Siège (État de la Cité du Vatican), Honduras, Hong Kong, Hongrie, Islande, Inde, Indonésie, Iran, Irak, Île de Man, Israël, Jamaïque, Japon, Jersey, Jordanie, Kenya, Kiribati, Corée, Kirghizistan, République démocratique populaire lao, Lettonie, Liban, Libye, Liechtenstein, Lituanie, Macao, Macédoine, Madagascar, Malawi, Malaisie, Maldives, Mali, Îles Marshall, Mauritanie, Maurice, Micronésie, Moldavie, Monaco, Mongolie, Monténégro, Montserrat, Maroc, Mozambique, Myanmar, Namibie, Nauru, Pays-Bas, Népal, Nouvelle-Calédonie, Nicaragua, Niger, Nigeria, Niue, Île Norfolk, Corée du Nord, Îles Mariannes du Nord, Oman, Pakistan, Palaos, Palestine, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Philippines, Pitcairn, Pologne, Qatar, Roumanie, Fédération de Russie, Rwanda, Saint-Barthélemy, Sainte-Hélène, Saint-Christophe-et-Niévès, Sainte-Lucie, Saint-Martin (partie française), Saint-Pierre-et-Miquelon, Samoa, Saint-Marin, Sao Tomé-et-Principe, Arabie saoudite, Sénégal, Serbie, Seychelles, Singapour, Sint Maarten (partie néerlandaise), Slovaquie, Îles Salomon, Somalie, Géorgie du Sud-et-les Îles Sandwich du Sud, Corée du Sud, Soudan du Sud, Sri Lanka, Suriname, Svalbard et Jan Mayen, Eswatini, République arabe syrienne, Taïwan, Tadjikistan, Tanzanie, Thaïlande, Timor-Leste, Togo, Tokelau, Tonga, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turquie, Turkménistan, Îles Turques-et-Caïques, Tuvalu, Ouganda, Ukraine, Royaume-Uni, États-Unis, Îles mineures éloignées des États-Unis, Ouzbékistan, Vanuatu, Venezuela, Vietnam, Îles Vierges, Îles Vierges, Wallis-et-Futuna, Sahara occidental, Yémen, Zambie, Zimbabwe.

Les Joueurs qui enfreignent cette politique n’ont droit ni à des remboursements ni à des retraits.

2.5. Les Joueurs suédois ne sont éligibles à aucun bonus, promotion, programme VIP ou échange de points de fidélité.

2.6. Le Casino se réserve le droit de refuser ou d’annuler les retraits et/ou de fermer les comptes si ces restrictions sont enfreintes.

2.7. Vérification de l’âge pour les Joueurs Bitcoin : avant de jouer avec des BTC, les Joueurs doivent fournir une pièce d’identité valide (par ex. passeport, permis de conduire). Les dépôts et les paris sont bloqués jusqu’à la fin de la vérification. Le non-respect de cette obligation entraînera la fermeture du compte.

3. DISPONIBILITÉ ET RESTRICTIONS RELATIVES AUX JEUX

3.1. Certains jeux peuvent être indisponibles dans certains pays en raison de restrictions imposées par les fournisseurs, lesquelles peuvent évoluer au fil du temps.

3.2. L’utilisation de VPN pour contourner les restrictions géographiques est strictement interdite et peut entraîner la confiscation des gains.

3.3. Jeux NetEnt

• Restrictions absolues : les jeux NetEnt ne sont pas autorisés en : Belgique, Bulgarie, Colombie, Croatie, République tchèque, Danemark, Estonie, France, Italie, Lettonie, Lituanie, Mexique, Portugal, Roumanie, Espagne, Suède, Suisse, Royaume-Uni, États-Unis.
• Territoires sur liste noire : les jeux NetEnt ne sont pas disponibles dans une liste plus étendue de pays, notamment l’Australie, Hong Kong, l’Iran, Israël, les Philippines, etc.
• Restrictions relatives aux jeux sous licence : des restrictions supplémentaires par pays s’appliquent à certains titres spécifiques tels que Planet of the Apes, Vikings, Narcos, Street Fighter, Fashion TV et Universal Monsters.

3.4. Autres fournisseurs

• Play’n GO et Pragmatic : non disponibles en Suède.
• Amatic : soumis à des restrictions en Australie, Autriche, Estonie, Grèce et aux États-Unis.

4. PAIEMENTS ET DEVISES

4.1. Les devises fiduciaires et cryptomonnaies acceptées comprennent : AUD, EUR, USD, NZD, CAD, BTC, ETH, USDT, LTC, USDC.

4.2. Les transactions en cryptomonnaies sont basées sur les taux de change en temps réel via Coinbase Converter au moment de la transaction. Les conversions entre cryptomonnaies et devises fiduciaires ne sont pas prises en charge.

5. TAXES ET FRAIS

5.1. Vous êtes seul responsable de la déclaration et du paiement de toutes les taxes dues dans votre juridiction sur vos gains ou sur toute activité liée au Casino.

6. RÈGLES DES JEUX

6.1. Vous reconnaissez et confirmez que vous comprenez les règles de chaque jeu proposé sur le Site web. Il est de votre responsabilité de vous familiariser avec les mécanismes de chaque jeu, y compris les pourcentages de paiement et les probabilités, avant de placer tout pari.

7. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

7.1.Vous acceptez que les jeux d’argent comportent un risque de perte financière. La Société ne saurait être tenue responsable des pertes financières ou dommages subis du fait de votre utilisation du Site web ou de votre participation à un quelconque jeu.

7.2. Nous prenons des mesures raisonnables pour protéger vos données personnelles et ne les divulguons qu’à des tiers directement impliqués dans la fourniture de services de jeux d’argent (par ex. fournisseurs de jeux, prestataires de traitement des paiements). Toutefois, une fois les données partagées, leur traitement ultérieur est régi par les propres politiques de confidentialité de ces tiers. Nous ne pouvons être tenus responsables de toute utilisation abusive ou de toute autre diffusion de vos données par ces tiers.

7.3. La Société n’est pas responsable des pertes, erreurs ou interruptions résultant de défaillances matérielles ou logicielles de votre côté, d’une mauvaise connexion Internet ou d’autres problèmes techniques échappant à notre contrôle.

7.4. Dans le cas rare où un pari est accepté ou un paiement est traité par erreur (en raison d’un dysfonctionnement technique, d’une erreur humaine ou pour toute autre raison), nous nous réservons le droit de :
a) Annuler tous les paris concernés et rétablir les fonds dans leur état correct ; ou
b) Régler à nouveau les paris selon les conditions qui auraient dû s’appliquer si l’erreur ne s’était pas produite.

7.5. Si nous créditons par inadvertance votre compte joueur d’un bonus ou de gains auxquels vous n’avez pas droit (en raison d’un problème technique, d’une erreur dans la table de paiement ou de toute autre erreur), ce montant (y compris tous les gains qui en résultent) reste la propriété du Casino. Nous déduirons le crédit erroné du solde de votre compte. Si vous avez déjà retiré ces fonds avant que nous ne découvrions l’erreur, vous contractez une dette envers le Casino correspondant à ce montant. Vous devez nous informer immédiatement par e-mail si vous pensez qu’un tel crédit incorrect s’est produit.

7.6. Ni le Casino, ni ses dirigeants, employés, partenaires ou prestataires de services :
a) Ne garantissent que le logiciel ou le Site web est adapté à un usage particulier ;
b) Ne garantissent que le Site web, son logiciel ou les jeux seront exempts d’erreurs ou disponibles sans interruption ;
c) Ne sauraient être tenus responsables de toute perte, coût, dépense ou dommage (direct, indirect, spécial, consécutif, accessoire ou autre) résultant de votre utilisation du Site web ou de votre participation à un quelconque jeu.

7.7. Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité le Casino, ses dirigeants, employés, partenaires et prestataires de services à l’égard de toute responsabilité, perte, dommage, dépense, réclamation ou coût (y compris les frais juridiques raisonnables) résultant de ou liés à :
a) Votre utilisation du Site web ;
b) Votre participation à un quelconque jeu ;
c) Toute violation par vous des présentes Conditions générales.

7.8. Vous reconnaissez que le Casino conserve l’autorité exclusive et définitive pour déterminer si vous avez enfreint une quelconque règle, disposition ou condition, et pour imposer des mesures disciplinaires, pouvant aller jusqu’à la suspension ou au bannissement permanent, sans préavis ni explication.

8. UTILISATION DU COMPTE JOUEUR

8.1. Chaque personne ne peut enregistrer et conserver qu’un (1) seul compte joueur personnel. Les comptes partageant la même adresse résidentielle, le même foyer, la même adresse IP ou le même appareil seront considérés comme des comptes en double. Nous nous réservons le droit de fermer et de confisquer tous les comptes en double, d’annuler tout retrait en attente et de confisquer les gains éventuels. Vous ne devez pas partager vos identifiants de compte ni permettre à une autre personne (y compris un mineur) d’accéder à votre compte.

8.2.Si nous découvrons que vous avez exploité un compte en double, tous les retours, gains ou bonus accumulés pendant la période au cours de laquelle plusieurs comptes étaient actifs seront confisqués. Le Casino peut vous demander de restituer tous les fonds déjà retirés du compte en double.

8.3. Vous acceptez d’utiliser votre compte joueur uniquement à des fins de divertissement personnel. Toute utilisation commerciale, telle que proposer le compte à des tiers à des fins lucratives ou louer/vendre l’accès au compte, est strictement interdite.

8.4. Dans le cadre de notre procédure de connaissance du client (KYC), nous pouvons demander des documents supplémentaires ou effectuer un appel téléphonique afin de vérifier votre identité. Les demandes de retrait resteront en attente jusqu’à ce que toutes les étapes de vérification requises soient terminées. Si nous ne parvenons pas à vous joindre par téléphone ou par e-mail dans un délai de deux (2) semaines à compter de notre demande, votre compte sera bloqué et tous les fonds seront retenus jusqu’à la réussite de la vérification.

9. POLITIQUE ANTI-FRAUDE

9.1. Le Casino applique une politique anti-fraude stricte. Les activités frauduleuses présumées comprennent notamment :
a) La collusion avec d’autres joueurs afin de manipuler les résultats des jeux ;
b) L’utilisation de robots automatisés, de scripts ou de logiciels non autorisés afin d’obtenir un avantage déloyal ;
c) Les rétrofacturations ou contestations concernant des dépôts légitimes ;
d) Le dépôt de fausses réclamations à l’encontre du Casino ;
e) L’exploitation de bugs, dysfonctionnements ou failles du logiciel ;
f) Toute autre pratique trompeuse, malhonnête ou illicite.

9.2. Si vous êtes soupçonné d’avoir adopté un comportement frauduleux, nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de :
a) Résilier ou suspendre votre compte joueur ;
b) Annuler tout gain associé et confisquer votre solde ;
c) Vous facturer un montant pouvant aller jusqu’à votre solde disponible afin de couvrir les dommages ou coûts encourus par le Casino ;
d) Engager des poursuites civiles ou pénales, notamment en informant les autorités de réglementation ou les autorités chargées de l’application de la loi ;
e) Retenir ou geler les fonds dans l’attente d’une enquête.

9.3. Nous pouvons exiger une vérification téléphonique en direct en complément de la vérification des documents. Si nous ne pouvons pas vérifier votre identité ou si nous soupçonnons une fraude — notamment lorsque les numéros de téléphone fournis sont invalides ou manquants — nous pouvons suspendre votre compte et retenir tous les fonds dans l’attente d’une enquête. Le fait de ne pas effectuer la vérification dans un délai de deux (2) semaines à compter de notre demande entraînera le blocage de votre compte et la retenue de tous les fonds jusqu’à la résolution de la situation.

9.4. Le Casino annulera tout bonus, free spins ou gain si nous déterminons que vous avez abusé d’une promotion. L’« abus d’une promotion » comprend notamment :
a) Placer les mises maximales autorisées sur des jeux à variance élevée dans le seul but d’augmenter les exigences de mise ;
b) Réduire les mises après un gain important et passer à des jeux à faible variance afin de satisfaire aux conditions de mise ;
c) Effectuer des dépôts uniquement pour bénéficier de bonus sans effectuer de dépôts en argent réel ;
d) Maintenir un ratio dépôts/bonus supérieur à 50 % ;
e) Retarder le jeu jusqu’à l’expiration des exigences de mise ou manipuler les tours de jeu (par ex. laisser des mises élevées sur la table et revenir après avoir satisfait aux exigences) ;
f) Utiliser plusieurs comptes (y compris des comptes partageant la même adresse IP ou le même appareil) afin de réclamer plusieurs offres de bienvenue ou free spins ;
g) Exploiter tout bug ou dysfonctionnement du logiciel afin d’en extraire une valeur monétaire.

9.5. Afin de confirmer votre identité, nous pouvons demander les documents suivants rédigés en caractères latins ou cyrilliques :

• Pièce d’identité avec photo délivrée par une autorité publique (passeport, permis de conduire)
• Justificatif de domicile (facture de services publics, relevé bancaire)
• Justificatif du moyen de paiement (recto/verso d’une carte bancaire, capture d’écran d’un portefeuille électronique)

Si vous ne pouvez pas fournir de documents dans les systèmes d’écriture demandés, nous pouvons exiger une vérification vidéo (vous montrant tenant votre pièce d’identité et indiquant votre nom et votre date). Le non-respect de cette obligation entraînera la fermeture du compte et la confiscation des fonds.

9.6. Si vous découvrez un bug logiciel, une erreur ou toute autre défaillance du système, vous acceptez de vous abstenir de l’exploiter et devez nous le signaler immédiatement par e-mail. Si vous ne nous informez pas du problème et en tirez profit, vous serez tenu de rembourser intégralement tous les coûts et pertes associés subis par le Casino.

9.7. Tous les dépôts doivent être misés avant qu'un retrait de fonds liés à ces dépôts ne soit autorisé. Plus précisément, pour la plupart des jeux, le montant total des mises effectuées doit être au moins égal à trois fois le montant du dépôt. Pour les jeux de table et les jeux en direct, cette exigence passe à dix fois le montant du dépôt. Si plusieurs dépôts sont effectués sans aucune activité de jeu entre-temps, leur montant total cumulé doit satisfaire aux exigences de mise applicables avant qu'un retrait puisse être traité. Le non-respect de ces exigences peut entraîner, à la seule discrétion du Casino, la facturation de frais de traitement pour les dépôts et les retraits. Les fonds déposés doivent être utilisés exclusivement à des fins de jeu.

9.8. Le Casino n’est pas une institution financière. Aucun intérêt ne sera généré sur votre compte joueur et nous ne proposons aucun service de conversion ou d’échange de devises (y compris les échanges entre monnaies fiduciaires et cryptomonnaies).

9.9. Nous ferons des efforts raisonnables pour vous contacter concernant votre demande de retrait. Si nous ne parvenons pas à vous joindre par e-mail ou par téléphone dans un délai de deux (2) semaines à compter de la date de notre demande, votre compte sera bloqué et tous les fonds seront retenus jusqu’à ce que la vérification KYC soit effectuée avec succès.

10. DÉPÔTS

10.1.Therospin prend en charge diverses options de dépôt, notamment Visa et MasterCard (crédit/débit), ainsi que des méthodes alternatives (portefeuilles électroniques, virements bancaires, etc.). Toutes les transactions Paysafe sont traitées par Tronabriz Limited.

10.2. Pour savoir quels moyens de paiement sont les plus pratiques dans votre juridiction, veuillez contacter notre équipe d’assistance à l’adresse [email protected].

10.3. Vous devez effectuer vos dépôts à partir d’un compte de paiement (compte bancaire, carte, portefeuille électronique, etc.) enregistré à votre propre nom. Les dépôts effectués à partir du compte d’une autre personne sont strictement interdits. Si nos contrôles de sécurité révèlent un dépôt effectué par un tiers, nous :

• Confisquerons tous les gains générés à partir de ce dépôt ;
• Rembourserons le dépôt initial à son titulaire légitime ;
• Déclinons toute responsabilité pour les fonds perdus en conséquence.

10.4. Montants minimum et maximum des dépôts

• Le dépôt minimum est de 20 € (ou l’équivalent).
• Le dépôt maximum varie selon le moyen de paiement ; la limite exacte sera affichée lorsque vous sélectionnerez l’option de votre choix.

10.5. En raison de la nature décentralisée des cryptomonnaies, nous ne pouvons pas imposer de limites maximales aux dépôts pour les transactions de traitement des cryptomonnaies. Si vous souhaitez appliquer des limites personnelles, veuillez choisir un moyen de paiement non basé sur les cryptomonnaies.

10.6. Tous les dépôts doivent être traités et confirmés avec succès par l’établissement de paiement concerné avant que les fonds n’apparaissent sur votre compte Therospin.

10.7. Si un dépôt est refusé, rejeté ou rétrofacturé pour quelque raison que ce soit (solde insuffisant, limites de transaction, etc.), tous les gains provenant de ce dépôt seront immédiatement annulés. Therospin ne vous indemnisera pas pour les pertes causées par des tentatives de dépôt non prises en charge ou refusées.

11. POLITIQUE DE RETRAIT

11.1. Montants minimum et maximum des retraits

• Devises fiduciaires : le retrait minimum est de 50 EUR / 50 USD / 75 CAD / 75 AUD / 75 NZD / 500 NOK.
• Cryptomonnaies : le minimum correspond à l’équivalent en cryptomonnaie de 20 € au moment de la demande (taux déterminé par Coinbase Converter).
• Montant maximum : varie selon le moyen de paiement ; la limite exacte apparaîtra lors du retrait. Si le montant demandé dépasse la limite applicable à un moyen de paiement, les paiements peuvent être fractionnés en plusieurs versements.

11.2. Nous nous réservons le droit de vérifier votre identité avant de traiter tout retrait. Si vous soumettez des documents KYC faux ou incomplets, nous pouvons refuser votre paiement et résilier votre compte ; une notification vous sera envoyée par e-mail. En outre, nous pouvons signaler toute activité suspecte aux autorités réglementaires compétentes.

Documents d’identification requis (au minimum) :

• Une copie d’une pièce d’identité valide avec photo délivrée par une autorité publique (par ex. passeport, permis de conduire).
• Un justificatif de domicile (facture de services publics, relevé bancaire).
• Tout document supplémentaire que nous pourrions demander afin de confirmer votre identité ou votre moyen de paiement.

11.3. Paiements par carte bancaire

Nous acceptons les retraits via :

• Original Credit Transfer (OCT) pour Visa ;
• Payment Transfer pour Mastercard.

Exigences :

• La carte doit être une carte personnelle (et non une carte professionnelle ou d’entreprise).
• La carte doit avoir été émise dans un pays pris en charge.

11.4. Même si un pays est techniquement pris en charge, votre banque émettrice peut bloquer ou refuser les transferts par carte bancaire ou les virements bancaires à sa propre discrétion. Therospin ne peut garantir le traitement avec succès dans tous les cas.

11.5. Si nécessaire, nous pouvons effectuer votre retrait via un moyen de paiement différent de celui que vous avez indiqué (par ex. portefeuille électronique au lieu d’une carte), à notre seule discrétion.

11.6. Les délais réels des transactions peuvent varier selon les méthodes de retrait. Selon le système de paiement choisi et sa charge de travail, le transfert des fonds peut prendre jusqu'à 5 jours ouvrables. De notre côté, notre service des paiements traite toutes les demandes de retrait dans un délai de 48 heures.

11.7. Les gains provenant de bonus sans dépôt sont plafonnés comme suit (ou à l’équivalent dans la devise concernée au moment de la demande via Coinbase Converter) :

• 50 € ou 50 USD
• 75 CAD, 75 AUD, 75 NZD

11.8. Limites de fréquence des retraits

• Le montant maximum de retrait traité pour un joueur est de 5 000 € / 5 000 $ / 7 500 $ / 7 500 A$ / 7 500 NZ$ / 50 000 NOK / 5 807,5145 USDT / 0,0735 BTC / 2,2351 ETH / 107,5207 LTC / 7,9156 BNB / 5 806,2403 USDC par jour, de 10 000 € / 10 000 $ / 15 000 $ / 15 000 A$ / 15 000 NZ$ / 100 000 NOK / 11 615,0289 USDT / 0,147 BTC / 4,4702 ETH / 215,0414 LTC / 15,8311 BNB / 11 612,4805 USDC par semaine et de 20 000 € / 20 000 $ / 30 000 $ / 30 000 A$ / 30 000 NZ$ / 200 000 NOK / 23 230,0578 USDT / 0,294 BTC / 8,9405 ETH / 430,0829 LTC / 31,6623 BNB / 23 224,961 USDC par mois, sauf indication contraire dans les conditions générales d’une promotion spécifique. Des exceptions peuvent être accordées aux joueurs disposant d’un niveau VIP supérieur, le cas échéant, à la seule discrétion du Casino.

Si vous gagnez plus de 100 000 €, le Casino se réserve le droit de répartir le paiement en versements mensuels d’un montant maximal de 20 000 € jusqu’au paiement intégral de la somme.

Pour le paiement de gains supérieurs à 20 000 € (ou l’équivalent dans une autre devise), un calendrier de paiement raisonnable sera convenu avec le joueur.

Les gains provenant de jackpots progressifs sont payés intégralement et ne sont pas pris en compte dans ces limites.

Les limites applicables aux cryptomonnaies sont déterminées selon le taux de change au moment de la demande (Coinbase Converter).

11.9. Si vous avez effectué un dépôt par carte de crédit/débit et que le retrait demandé ne dépasse pas le total de vos dépôts nets, nous pouvons restituer ces fonds directement sur votre carte. Tout montant excédant votre dépôt net sera versé via un autre moyen de paiement (portefeuille électronique, virement bancaire, etc.).

11.10. Notre devise opérationnelle interne est l’EUR. Si vous effectuez des transactions dans une autre devise, le montant débité ou crédité peut différer légèrement en raison des taux de conversion appliqués par votre banque et notre système de traitement. Les paiements par virement bancaire en USD ne sont pas disponibles. Tous les virements bancaires sont traités dans un délai de 3 jours ouvrables.

11.11. En cas de retrait par virement bancaire, les banques intermédiaires peuvent appliquer des frais supplémentaires (généralement jusqu’à 16 €). Ces frais échappent à notre contrôle.

11.12. Le Casino n’est pas une institution financière. Aucun intérêt ne sera généré sur votre compte et nous ne fournissons aucun service de conversion ou d’échange de devises (par ex. conversion entre monnaie fiduciaire et cryptomonnaie).

11.13. Vous êtes responsable de tous les frais appliqués par votre banque ou votre prestataire de paiement lors du processus de retrait.

11.14. Pour vous renseigner sur la possibilité d’un remboursement, veuillez contacter notre équipe d’assistance à l’adresse [email protected].

11.15 Afin de soumettre des demandes de retrait, votre numéro de téléphone doit être vérifié. Vous pouvez le vérifier dans votre Profil. Pour toute question, veuillez contacter notre équipe d’assistance.

12. COMPTES INACTIFS

12.1. Un compte est considéré comme « inactif » si aucune transaction sur le compte n’a été initiée par le client pendant une période de six (6) mois consécutifs.

12.2. Avant de considérer un compte comme dormant, nous fournirons au client un préavis écrit d’au moins quatorze (14) jours via les coordonnées enregistrées sur le compte, l’informant de son prochain statut de compte dormant et des éventuels frais associés.

12.3. Une fois votre compte devenu dormant, nous nous réservons le droit de facturer des frais mensuels d’inactivité de 5 € (ou l’équivalent dans une autre devise), prélevés sur votre solde restant. Si votre solde est inférieur à 5 €, nous prélèverons la totalité du solde restant.

12.4. Nous commencerons à prélever les frais d’inactivité au début du mois suivant la date à laquelle votre compte a été classé comme dormant, puis au début de chaque mois suivant jusqu’à ce que le solde atteigne zéro ou que vous réactiviez votre compte en vous connectant et en effectuant une transaction.

13. DÉLAI DE PRESCRIPTION

Vous acceptez que toute réclamation ou tout recours résultant des présentes Conditions générales ou de tout service fourni par le Casino soit introduit dans un délai d’un (1) an à compter de la date à laquelle la réclamation ou le recours est né. Toute réclamation introduite après ce délai sera considérée comme abandonnée et définitivement irrecevable.

14. POLITIQUE DE REMBOURSEMENT

14.1. Les demandes de remboursement d’une transaction légitime doivent être soumises dans les 24 heures suivant la transaction. Si vous affirmez qu’une autre personne a accédé à votre compte, vous disposez de 30 jours calendaires à compter de la date à laquelle vous avez pris connaissance pour la première fois de l’accès non autorisé.

14.2. Si vous avez approvisionné votre compte au moyen d’une carte de crédit, nous nous réservons le droit de traiter votre demande de retrait (jusqu’au montant total net déposé) comme un remboursement sur cette même carte de crédit. Tout montant excédant le montant déposé sera versé via un autre moyen de paiement.

14.3. Avant de calculer le montant remboursable, tous les bonus et gains seront déduits de votre solde. Ces déductions sont effectuées avant l’émission de tout remboursement.

14.4. Si des dépôts ou retraits par carte de crédit sont considérés comme présentant un risque élevé (pour des raisons de sécurité ou juridiques) par nos prestataires de paiement ou par Therospin, nous rembourserons toutes les transactions concernées sur la carte de crédit d’origine et signalerons l’incident aux autorités et parties concernées.

14.5. Vous êtes responsable de tous les frais engagés au cours du processus de remboursement.

14.6. Contactez notre équipe d’assistance à l’adresse [email protected] pour vous renseigner sur la possibilité d’obtenir un remboursement. Liste des documents requis pour procéder au remboursement (veuillez noter que des documents supplémentaires peuvent être demandés)

• Une photographie (ou un scan) de votre pièce d’identité valide avec photo.
• Une photo ou capture d’écran de votre moyen de paiement (recto/verso de la carte de crédit, capture d’écran d’un portefeuille électronique).
• Une photo ou capture d’écran permettant de vérifier votre adresse actuelle.

Nous pouvons également demander un appel téléphonique (au numéro enregistré) dans le cadre de notre procédure KYC. Les retraits et remboursements resteront suspendus jusqu’à ce que votre compte soit entièrement vérifié. Si nous ne parvenons pas à vous joindre par e-mail ou par téléphone dans les 2 semaines suivant votre demande, votre compte sera bloqué pour défaut de finalisation de la procédure KYC.

Tous les remboursements sont généralement traités dans un délai de 5 à 7 jours bancaires à compter de leur approbation.

15. RÉCLAMATIONS

15.1. Traitement et escalade
Vos réclamations sont initialement traitées par notre équipe d’assistance. Si celle-ci ne peut pas résoudre immédiatement votre problème, celui-ci sera transmis au niveau supérieur au sein de la structure organisationnelle du Casino. Nous vous tiendrons raisonnablement informé de l’état d’avancement de votre réclamation.

15.2. Titulaire du compte uniquement
Nous n’acceptons que les réclamations initiées par le titulaire du compte. Vous ne pouvez pas céder, transférer ou déléguer à un tiers votre droit de déposer une réclamation. Les réclamations présentées par une personne autre que le titulaire initial du compte seront rejetées.

15.3. Autorité des journaux du serveur
En cas de litige concernant les résultats d’un jeu, les journaux et enregistrements du serveur du Casino sont définitifs et contraignants. En cas de divergence entre ce qui apparaît sur votre écran et les données de notre serveur, les enregistrements du serveur prévalent. Vous acceptez que ces enregistrements constituent l’autorité définitive pour résoudre tout litige concernant votre activité de jeu ou les résultats.

15.4. Communication
Nous vous contacterons au sujet de votre litige en utilisant les coordonnées fournies dans votre compte.

15.5. Règlement extrajudiciaire des litiges (ADR) Si vous êtes insatisfait du résultat de notre procédure interne de traitement des réclamations, vous pouvez transmettre l’affaire à un organisme indépendant de règlement extrajudiciaire des litiges. Nous coopérons avec EGIS (https://egis.io/), qui opère sous la réglementation de la Tobique Gaming Commission. Pour soumettre un litige à EGIS, envoyez un e-mail à [email protected].

16. INCESSIBILITÉ

Vous ne pouvez céder, nantir ou transférer aucun droit ou aucune réclamation découlant des présentes Conditions générales ou de votre participation aux Jeux sans le consentement écrit exprès de Therospin. La présente clause d’incessibilité interdit tout transfert, toute constitution de sûreté, tout nantissement ou toute cession à titre gratuit des éléments suivants :

• Comptes joueurs ;
• Soldes, dépôts ou gains ;
• Droits de mise ou résultats des jeux ;
• Tous droits accessoires, qu’ils soient juridiques, commerciaux ou autres.

Toute tentative de transférer ou de donner ces droits en garantie en violation de la présente clause est nulle.

17. RÈGLEMENT DES LITIGES ET ARBITRAGE

17.1. Si vous avez une réclamation ou un litige, veuillez d’abord contacter notre équipe d’assistance à l’adresse [email protected]. Nous accuserons réception de votre réclamation dans un délai de 48 heures et nous efforcerons de la résoudre dans un délai de 30 jours.

17.2. Si votre réclamation ne peut pas être résolue dans le cadre de notre procédure interne, vous avez le droit de transmettre l’affaire à un organisme indépendant de règlement extrajudiciaire des litiges (ADR). Nous coopérons avec EGIS, qui opère sous la réglementation de la Tobique Gaming Commission. Pour soumettre un litige à EGIS, envoyez un e-mail à [email protected].

17.3. Si le litige reste irrésolu à l’issue de la procédure ADR, il peut être soumis à l’arbitrage au Costa Rica. En acceptant les présentes Conditions générales, vous reconnaissez que l’arbitrage constitue la dernière étape du processus de règlement des litiges.

18. KYC ET VÉRIFICATION DU COMPTE

18.1. En vous inscrivant et en utilisant le Site web, vous autorisez Therospin à effectuer, à notre discrétion ou à la demande des autorités réglementaires, des vérifications de votre identité et de vos coordonnées afin de vérifier votre éligibilité et votre conformité (« Vérification »).

18.2. Seuls les titulaires de compte (personnes physiques) peuvent jouer en argent réel. Pour vous inscrire, vous devez fournir :

a) Date de naissance + pièce d’identité valide prouvant que vous avez ≥ 18 ans (ou l’âge légal applicable dans votre juridiction).

b) Documents d’identification :

• Copie d’une pièce d’identité avec photo délivrée par une autorité publique (passeport, permis de conduire, carte d’identité nationale).
• Copie d’une autre pièce d’identité (sur demande).
• Justificatif de domicile actuel (facture de services publics, relevé bancaire).

c) Votre nom légal complet.
d) Votre adresse résidentielle complète.
e) Une adresse e-mail valide.

Nous pouvons demander des informations ou documents supplémentaires (par ex. un justificatif du moyen de paiement) afin de vérifier votre identité. Votre compte peut rester suspendu jusqu’à réception et vérification de toutes les informations demandées.

18.3. Si nous déterminons que vous étiez mineur lorsque vous utilisiez nos services de jeux d’argent, ou si vous avez fourni des informations fausses, inexactes ou trompeuses lors de l’inscription, nous :

• Fermerons immédiatement votre compte ;
• Annulerons toutes les transactions et tous les paris effectués pendant la période où vous étiez mineur ;
• Rembourserons les dépôts légitimes (sous réserve de nos politiques) ;
• Confisquerons tous les gains obtenus alors que vous étiez mineur ;
• Vous demanderons de rembourser au Casino tout fonds retiré ;
• Prendrons toute autre mesure à notre seule discrétion, y compris des mesures juridiques, si nous le jugeons nécessaire.

18.4. Si vous ne fournissez pas les documents demandés ou si les documents sont invalides (par ex. pièce d’identité expirée, nom/adresse ne correspondant pas), nous pouvons suspendre ou fermer votre compte, et tous les fonds présents sur votre solde seront confisqués.